Ce document est consacré à notre politique de protection de la vie privée. Elle vous permet d’en savoir plus sur l’origine et l'usage des Informations de Navigation traitées à l'occasion de votre consultation de notre site internet et sur vos droits. Lors de la consultation de notre site internet, des informations relatives à la navigation de votre terminal (ordinateur, tablette, smartphone, etc.) sont susceptibles d'être enregistrées dans des fichiers appelés « cookies » qui sont installés sur votre Terminal sous réserve des choix que vous avez exprimés concernant les cookies et que vous pouvez modifier à tout instant.
I. LES COOKIES
A. Les cookies mis en place par notre site
Lorsque vous visitez notre site internet, nous pouvons être amenés à installer des cookies sur votre Terminal. Ceux-ci peuvent par exemple nous permettre de connaître le navigateur de votre Terminal pendant la durée de validité du cookie concerné. Les cookies que nous émettons sont utilisés aux fins indiqués ci-après. Ils sont utilisés sous réserve des paramètres de configuration de votre logiciel de navigation utilisé lors de votre visite de notre site internet. Seul l’émetteur d'un cookie est susceptible de lire ou de modifier des informations qui y sont contenues.
Les cookies que nous émettons nous permettent par exemple :
- d'adapter la présentation de notre site internet aux préférences d'affichage de votre Terminal (langue utilisée, résolution d'affichage, système d'exploitation utilisé, etc.) lors de vos visites sur notre site internet, selon les matériels et les logiciels de visualisation ou de lecture que votre Terminal comporte ;
- de mémoriser des informations relatives à un formulaire que vous avez rempli sur notre site internet (inscription ou accès à un compte) ou à des produits, services ou informations que vous avez choisis sur notre site internet (service souscrit, etc.) et de vous permettre d’accéder à des espaces réservés et personnels de notre site internet, tel que votre compte, grâce à des identifiants ou des données que vous nous avez éventuellement antérieurement confiés ;
- de mettre en œuvre des mesures de sécurité, par exemple lorsqu’il vous est demandé de vous connecter à nouveau à un contenu ou à un service après un certain laps de temps.
- d'établir des statistiques sur les volumes de fréquentation et d'utilisation des diverses éléments composant notre site internet (rubriques et contenus visités, parcours), nous permettant ainsi d'améliorer l'intérêt et l'ergonomie de nos services ;
- de comptabiliser le nombre total de publicités affichés par nos soins sur nos espaces publicitaires, d’identifier ces publicités, leur nombre d’affichages respectifs, le nombre d’utilisateurs ayant cliqué sur chaque publicité et, le cas échéant, les actions ultérieures effectuées par ces utilisateurs sur les pages auxquelles mènent ces publicités, afin de calculer les sommes dues aux acteurs de la chaîne de diffusion publicitaire (agence de communication, Régie publicitaire, site/support de diffusion) et d’établir des statistiques ;
- d’adapter nos espaces publicitaires aux préférences d’affichage de votre terminal (langue utilisée, résolution d’affichage, système d’exploitation utilisé, etc.) lors de vos visites sur notre site internet, selon les matériels et les logiciels de visualisation et de lecture que votre Terminal comporte ;
B. Les Cookies émis sur notre site par des tiers
Des cookies sont susceptibles d’être inclus dans les espaces publicitaires de notre site internet. Ces espaces publicitaires affichent sur votre Terminal des contenus publicitaires
émanant d’Annonceurs. Ces espaces contribuent au financement des contenus et des services que nous mettons à votre disposition.
L’émission et l’utilisation de cookies par des tiers, sont soumises aux politiques de protection de la vie privée de ces tiers. Nous vous informons de l’objet des cookies dont nous avons connaissance et des moyens dont vous disposez pour effectuer des choix à l’égard des Cookies.
a. Applications tierces intégrées à notre site internet
Nous sommes susceptibles d'inclure sur notre site internet, des applications informatiques émanant de tiers, qui vous permettent de partager des contenus de notre site internet avec d'autres personnes ou de faire connaître à ces autres personnes votre consultation ou votre opinion concernant un contenu de notre site internet. Tel est notamment le cas des boutons « Partager », « J'aime », issus de réseaux sociaux tels que « Facebook » « Twitter ». Le réseau social fournissant un tel bouton applicatif est susceptible de vous identifier grâce à ce bouton, même si vous n'avez pas utilisé ce bouton lors de votre consultation de notre site internet. En effet, ce type de bouton applicatif peut permettre au réseau social concerné de suivre votre Navigation sur notre site internet, du seul fait que votre compte au réseau social concerné était activé sur votre Terminal (session ouverte) durant votre Navigation sur notre site internet. Nous n'avons aucun contrôle sur le processus employé par les réseaux sociaux pour collecter des informations relatives à votre Navigation sur notre site internet et associées aux Données Personnelles dont ils disposent. Nous vous invitons à consulter les politiques de protection de la vie privée de ces réseaux sociaux afin de prendre connaissance des finalités d'utilisation, notamment publicitaires, des informations de Navigation qu'ils peuvent recueillir grâce à ces boutons applicatifs. Ces politiques de protection doivent notamment vous permettre d'exercer vos choix auprès de ces réseaux sociaux, notamment en paramétrant vos comptes d'utilisation de chacun de ces réseaux.
b. Contenus de tiers diffusés dans nos espaces publicitaires
Les contenus publicitaires (graphismes, animations, vidéos, etc.) diffusés dans nos espaces publicitaires sont susceptibles de contenir des cookies émis par des tiers : soit l’Annonceur à l’origine du contenu publicitaire concerné, soit une société tierce à l’Annonceur (agence de conseil en communication, société de mesure d’audience, Prestataire de Publicité Ciblée, etc.) qui a associé un cookie au contenu publicitaire d’un Annonceur.
Le cas échéant, les cookies émis par ces tiers peuvent leur permettre, pendant la durée de validité des cookies :
- de comptabiliser le nombre d’affichages des contenus publicitaires diffusés via nos espaces publicitaires, d’identifier les publicités ainsi affichées, le nombre d’utilisateurs ayant cliqué sur chaque publicité, leur permettant de calculer les sommes dues de ce fait et d’établir des statistiques ;
- de recueillir des informations de Navigation relatives aux terminaux consultant notre site internet ;
- de reconnaître votre Terminal lors de sa Navigation ultérieure sur tout autre site internet ou service sur lesquels ces Annonceurs ou ces tiers émettent également des Cookies et, le cas échéant, d’adapter ces sites internet et services tiers ou les publicités qu’ils diffusent, à la Navigation de votre Terminal dont ils peuvent avoir connaissance.
c. Par une Régie Publicitaire externe exploitant nos espaces publicitaires
Les espaces publicitaires de notre site internet sont susceptibles d’être exploités par une ou plusieurs Régie(s) Publicitaire(s) externe(s) et, le cas échéant, de contenir des cookies émis par l’une d’entre elles. Le cas échéant, les cookies émis par ces Régies Publicitaires externes leur permettent, pendant la durée de validité des Cookies :
- de comptabiliser le nombre total de publicités affichés par leurs soins sur nos espaces publicitaires, d’identifier ces publicités, leur nombre d’affichages respectifs, le nombre
d’utilisateurs ayant cliqué sur chaque publicité et, le cas échéant, les actions ultérieures effectuées par ces utilisateurs sur les pages auxquelles mènent ces publicités, afin de calculer les sommes dues aux acteurs de la chaîne de diffusion publicitaire (agence de communication, Régie Publicitaire, site internet/support de diffusion) et d’établir des statistiques ;
- d’adapter les espaces publicitaires qu’elles opèrent aux préférences d’affichage de votre Terminal (langue utilisée, résolution d’affichage, système d’exploitation utilisé, etc.) selon les matériels et les logiciels de visualisation et de lecture que votre Terminal comporte ;
- d’adapter les contenus publicitaires affichés sur votre Terminal via nos espaces publicitaires selon la Navigation de votre Terminal sur notre site internet ;
- d’adapter les contenus publicitaires affichés sur votre Terminal via nos espaces publicitaires selon la Navigation antérieure ou ultérieure de votre Terminal sur des sites internet de tiers au sein desquels la Régie concernée émet également des cookies, sous réserve que ces Cookies aient été enregistrés dans votre Terminal conformément aux choix que vous avez exercés à l’égard de cette Régie ;
- d’adapter les contenus publicitaires affichés sur votre Terminal via nos espaces publicitaires en fonction des données de localisation (longitude et latitude) transmises par votre Terminal avec votre accord préalable ;
- d’adapter les contenus publicitaires affichés sur votre Terminal dans nos espaces publicitaires en fonction des Données Personnelles que vous auriez pu fournir à cette Régie Publicitaire.
II. VOS CHOIX CONCERNANT LES COOKIES
Plusieurs possibilités vous sont offertes pour gérer les cookies. Tout paramétrage que vous pouvez entreprendre sera susceptible de modifier votre Navigation sur Internet et vos conditions d'accès à certains services nécessitant l'utilisation de cookies. Vous pouvez choisir à tout moment d'exprimer et de modifier vos souhaits en matière de cookies, par les moyens décrits ci-dessous.
A. Les choix qui vous sont offerts par votre logiciel de navigation
Vous pouvez configurer votre logiciel de navigation de manière à ce que des Cookies soient enregistrés dans votre terminal ou, au contraire, qu'ils soient rejetés, soit systématiquement, soit selon leur émetteur. Vous pouvez également configurer votre logiciel de navigation de manière à ce que l'acceptation ou le refus des Cookies vous soient proposés ponctuellement, avant qu'un cookie soit susceptible d'être enregistré dans votre Terminal.
a. L’accord sur les cookies
L’enregistrement d’un cookie dans un terminal est essentiellement subordonné à la volonté de l’utilisateur du terminal, que celui-ci peut exprimer et modifier à tout moment et gratuitement à travers les choix qui lui sont offerts par son logiciel de navigation.
Si vous avez accepté dans votre logiciel de navigation l’enregistrement de cookies dans votre terminal, les cookies intégrés dans les pages et contenus que vous avez consultés pourront être stockés temporairement dans un espace dédié de votre Terminal. Ils y seront lisibles uniquement par leur émetteur.
b. Le refus des Cookies
Si vous refusez l'enregistrement de cookies dans votre Terminal, ou si vous supprimez ceux qui y sont enregistrés, vous ne pourrez plus bénéficier d'un certain nombre de fonctionnalités qui sont néanmoins nécessaires pour naviguer dans certains espaces de notre site internet. Tel serait le cas si vous tentiez d'accéder à nos contenus ou services qui nécessitent de vous identifier. Tel serait également le cas lorsque nous -ou nos prestataires- ne pourrions pas reconnaître, à des fins de compatibilité technique, le type de navigateur utilisé par votre
Terminal, ses paramètres de langue et d'affichage ou le pays depuis lequel votre Terminal semble connecté à Internet.
Le cas échéant, nous déclinons toute responsabilité pour les conséquences liées au fonctionnement dégradé de nos services résultant de l'impossibilité pour nous d'enregistrer ou de consulter les cookies nécessaires à leur fonctionnement et que vous auriez refusés ou supprimés.
c. Exercer son choix selon le navigateur
Pour la gestion des cookies et de vos choix, la configuration de chaque navigateur est différente. Elle est décrite dans le menu d'aide de votre navigateur, qui vous permettra de savoir de quelle manière modifier vos souhaits en matière de cookies.
Pour Internet ExplorerTM :
https://windows.microsoft.com/fr-FR/windows-vista/Block-or-allow-cookies
Pour SafariTM :
https://docs.info.apple.com/article.html?path=Safari/3.0/fr/9277.html
Pour ChromeTM :
https://support.google.com/chrome/bin/answer.py?hl=fr&hlrm=en&answer=95647
Pour FirefoxTM :
https://support.mozilla.org/fr/kb/Activer%20et%20d%C3%A9sactiver%20les%20cookies
Pour OperaTM :
https://help.opera.com/Windows/10.20/fr/cookies.html
B. Les Cookies « Flash » de « Adobe Flash PlayerTM »
« Adobe Flash PlayerTM » est une application informatique qui permet le développement rapide des contenus dynamiques utilisant le langage informatique « Flash ». Flash (et les applications de même type) mémorise les paramètres, les préférences et l'utilisation de ces contenus grâce à une technologie similaire aux cookies. Toutefois, « Adobe Flash PlayerTM » gère ces informations et vos choix via une interface différente de celle fournie par votre logiciel de navigation. Dans la mesure où votre Terminal serait susceptible de visualiser des contenus développés avec le langage Flash, nous vous invitons à accéder à vos outils de gestion des cookies Flash, depuis le site internet https://www.adobe.com/fr.
III. QUEL EST L’INTERET DE VOIR S’AFFICHER DES PUBLICITES ADAPTEES A VOTRE NAVIGATION ?
L’objectif est de vous présenter les publicités les plus pertinentes possibles. A cette fin, la technologie des cookies permet de déterminer en temps réel quelle publicité afficher à un Terminal, en fonction de sa Navigation récente sur un(e) ou plusieurs sites internet.
Votre intérêt pour les contenus publicitaires qui sont affichés sur votre Terminal lorsque vous consultez un site internet, détermine souvent les ressources publicitaires de celui-ci lui permettant d'exploiter ses services, souvent fournis aux utilisateurs à titre gratuit. Vous préférez sans doute voir s'afficher des publicités qui correspondent à ce qui vous intéresse plutôt que les publicités qui n'ont aucun intérêt pour vous. De même, les Annonceurs qui souhaitent voir leurs publicités diffusées, sont intéressés par l'affichage de leurs offres auprès d'utilisateurs susceptibles d'être les plus intéressés par celles-ci.
4. PARTAGE DE L’UTILISATION DE VOTRE TERMINAL AVEC D’AUTRES PERSONNES
Si votre Terminal est utilisé par plusieurs personnes et lorsqu’un même Terminal dispose de plusieurs logiciels de navigation, nous ne pouvons pas nous assurer de manière certaine que les services et publicités destinés à votre Terminal correspondent bien à votre propre utilisation de ce Terminal et non à celle d'un autre utilisateur de ce Terminal. Le cas échéant, le partage avec d’autres personnes de l’utilisation de votre Terminal et la configuration des
paramètres de votre navigateur à l'égard des Cookies, relèvent de votre libre choix et de votre responsabilité.
IV. GLOSSAIRE
Cookie(s) : désigne un fichier texte susceptible d’être enregistré, sous réserve de vos choix, dans un espace dédié du disque dur de votre terminal, à l’occasion de la consultation d’un service en ligne grâce à votre logiciel de navigation. Un fichier cookie permet à son émetteur d’identifier le terminal dans lequel il est enregistré, pendant la durée de validité ou d’enregistrement du cookie.
Information(s) de Navigation : désigne les informations qui se rapportent à la connexion d’un Terminal à un service de communication électronique à un instant donné. Nous sommes susceptibles de traiter des informations de Navigation dans les conditions visées par les présentes, même si nous ne savons pas nécessairement quel Terminal vous utilisez, ni qui vous êtes à un instant donné.
Ces informations de Navigation concernent, notamment :
- adresse IP (Internet Protocol) du Terminal connecté à Internet ;
- la date et l’heure de connexion d’un Terminal à un service de communication électronique ; - l’adresse internet de la page Internet de provenance (« referer ») du Terminal accédant à un service de communication électronique ;
- le type de système d’exploitation utilisé par le Terminal (Windows, MacOs, Linux, Unix, BeOS. etc.) ;
- le type et la version du logiciel de navigation utilisé par un Terminal (Internet Explorer, Safari, Firefox, Chrome, Opera, etc.) ;
- la langue d’utilisation du logiciel de navigation utilisé par le Terminal, l’identifiant et le contenu d’un fichier Cookie stocké par nos soins dans le Terminal.
Donnée(s) Personnelle(s) : désigne les données qui se rapportent à vous seul(e) à un instant donné, indépendamment du Terminal que vous utilisez.
Terminal : désigne l’équipement matériel (ordinateur, tablette, smartphone, téléphone, etc.) que vous utilisez pour consulter ou voir s'afficher un site internet, une application, un contenu publicitaire, etc.
Annonceur : désigne généralement toute entreprise ou organisme qui recourt aux différentes techniques de communication pour promouvoir sa notoriété, son image, ses produits ou ses services.
Régie publicitaire : désigne l'entité ou la société en charge de commercialiser des espaces publicitaires pour le compte d’un ou plusieurs Diffuseurs : éditeurs de sites Internet, d'applications mobiles, etc.
Les Régies peuvent être amenées à :
- concevoir des offres publicitaires rémunératrices pour le Diffuseur et pour elles-mêmes et d’une efficacité accrue pour l’Annonceur ;
- mettre en œuvre des solutions technologiques et des partenariats leur permettant de recueillir des informations relatives à la Navigation et/ou à la localisation d’un même Terminal (ordinateur, smartphone) sur un seul ou sur plusieurs milliers de supports de diffusion de publicités (sites internet, plates-formes de services mobiles, applications mobiles) dont elles sont les intermédiaires directs ou indirects.
Editeur/Diffuseur : désigne le support d’édition d’un contenu (site internet, site internet mobile ou application mobile), qui dispose d’espaces publicitaires qu’il cherche à rémunérer dans les meilleures
conditions -financières et ergonomiques- possibles, par l’insertion de contenus publicitaires, afin de financer ses activités, notamment d’édition de services et de contenus ou informations (exemple : presse en ligne).
Pour promouvoir ses espaces publicitaires et obtenir une meilleure rémunération de ceux-ci, le Diffuseur doit pouvoir justifier d’une audience afin d’alimenter ses espaces en contenus publicitaires adaptés à cette audience. Il peut faire appel à une ou plusieurs Régies Publicitaires afin de valoriser ses espaces. Le cas échéant, ces Régies Publicitaires sont amenées à mettre en œuvre dans les espaces publicitaires qu’elles commercialisent auprès d’Annonceurs, des dispositifs de comptage et, lorsqu’elles en disposent, des dispositifs d’adaptation des contenus publicitaires qu’elles afficheront ou diffuseront sur le site du Diffuseur.
Prestataire de Publicité Ciblée : désigne une société qui recours à des technologies - notamment des cookies et/ou des algorithmes de calcul de probabilité ou d'appétence- lui permettant d'assister une Régie Publicitaire, un Annonceur ou une agence conseil en communication, dans la détermination de la publicité qui paraît la plus adaptée aux informations de Navigation relatives à un Terminal ou aux Données Personnelles relatives à un utilisateur, selon les informations qu'elle traitent ou qui sont mises à sa disposition par l'un de ces acteurs.
Publicité Ciblée : désigne les facultés d’adaptation d'un contenu publicitaire à des informations de Navigation ou à des Données Personnelles.
Publicité Comportementale : désigne la publicité qui consiste à déduire les centres d’intérêts supposés des utilisateurs à partir d'informations relatives à la Navigation de leur Terminal sur un ou plusieurs services, afin de pouvoir leur afficher des publicités spécifiquement adaptées, supposées les intéresser plus que d’autres publicités.
La mise en œuvre de ce type de publicité dépend, d’une part, des technologies employées et des acteurs qui les mettent en œuvre, d’autre part, de la disponibilité ou non d’un « témoin de connexion » d’un Terminal (fichier « cookie », par exemple) et de la faculté ou non de partager un tel « témoin » avec des tiers.
Publicité Personnalisée : désigne la publicité choisie en fonction des caractéristiques connues de l’internaute (âge, sexe, coordonnées, etc.) et qu’il a lui-même renseignées, par exemple en s’inscrivant à un service.
La mise en œuvre de cette forme de publicité ciblée peut résulter soit d’informations déclaratives fournies par un utilisateur mais insuffisantes pour l’identifier (âge, sexe, goûts, centres d’intérêts), soit d’un traitement de Données Personnelles. Dans ce dernier cas, elle doit être appréhendée au regard de la réglementation relative à la protection des Données Personnelles, par l’information des internautes, lorsqu’ils fournissent des Données Personnelles les concernant, sur les finalités de leur traitement, notamment l’adaptation des contenus publicitaires susceptibles de leur être affichés.
Béard-Géovreissiat, est une commune française, située dans le département de l'Ain en région Rhône-Alpes. Son territoire communal assez peu étendu est délimité par les communes de Nurieux-Volognat, Izernore, Montréal-la-Cluse et Brion. Elle se compose des villages de : Géovreissiat (le chef-lieu), Béard, St Germain de Béard et de la partie nord du hameau de la Croix-Chalon.